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Je suis sous le choque car je l'ai pas touché et j'ai rien fait à elle comme vio

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2015-10-09 13:03
Fadi2090
 

mail m.farre arobazhotmail poin fr je suis très intéressé aux cours l1 l2 et l3 que vous vendez. je vends mes cours et TD contact

Messages2
2015-01-15 15:20
Farre
Publicité
 

1 que le juge ne peut fonder sa conviction sur des éléments de preuve obtenus

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2014-10-19 17:01
KevWaanker
 

j aimerais savoir avec une sentence suspendu est ce que j ai un dossier merci Toutefois il faut tenir compte de ce qu'on appelle l

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2014-07-14 19:56
kiki67
 

Je souhaiterais savoir si un OPJ a le droit de rendre visite a un deten demande J'espère vs allez m'aider a concrétiser ce rêve qu

Messages3
2014-06-01 04:17
bruce malumba
 

Oui c'est un vice de procedure. Oui c'est un vice de procedure. Au cour de sa garde a vue un avocat commis d office lui a été dés

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2013-04-28 06:30
anonyme22
 

voici une vidéo que j'ai trouvée et que je trouvais bien faite donc je la fait p

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2013-02-16 23:18
Farre
 

et laissant son enfant jusqu'a minuit dehors a quatorze ans est responsable et En cas de divorce les deux parents gardent cette au

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2013-01-21 22:42
frisquette
 

S agissant des moyens de preuve en procédure pénale - Certains moyens de preuve

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2012-10-19 15:54
latourette
 

Si le juge a en principe un pouvoir discrétionnaire celui ci n'est il pas un

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2012-03-04 19:02
Pikabay87
 

Dois-je aller devant la Cour de Cassation dois-je saisir le tribunal pénal ou d

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2011-08-14 06:40
hiriata
 

Etant militaire ma hiérarchie me demande l'état actuel de la procédure les fai

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2011-06-16 11:48
Yoyo373
 

La seule chose que je lui ai dit c'était j'étais pas d'accord.

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2011-05-31 15:06
Dany Rouleau
 

Je recherche de l'information sur la notion suivante Le droit criminel est un d

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2011-01-29 16:35
M. F.
 

je m'interroge sur la possibilité de qualifier pénalement le complot -a

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2010-11-03 10:28
olivierF
 

les frais d inscriptions et d écollages la durée et les modalité de payement.

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2010-10-22 21:23
romaric boubal
 

J'aurai bien aimé en parler avec vous car j'ai aussi des difficultés à obtenir d étant donné la faible implication de mon fils con

Messages1
2010-10-07 10:00
sheera59
 

Victime du tremblement de terre qui a causé beaucoup de domages à HAITI spéciale

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2010-09-20 01:28
Vanessa Jean Simon
 

Hors l'objet en question un petit disque dur externe à était retrouvé et remis

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2010-06-30 19:38
Sun.92
 

j ai l honneure de solicitè votre haute de bien vouloire de accorder ma demande

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2010-05-15 16:27
cherif06
 

Lors de ma date a comparaitre le procureur brillait par son absence donc je n'ai

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2009-10-20 01:10
qwerty2000
 

je saisie cette occation pour vous saluer et vous demander une bourse d'étude de j'aimerai avoir une bourse de maîtrise en droit p

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2009-10-18 17:10
Christine META MPINDA
 

en outre si vos revenus ne dépassent un certain seuil vous pouvez prétentre à Cet avis me nous propose de se porter partie civile

Messages1
2009-08-07 18:22
gambellin
 

Mais j'aimerais connaitre d'autres débouchés sachant que j'aimerais travailler

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2009-05-20 11:27
Françoise
 

Je pense en faite que le policier qui ma controler a fait une petite erreur

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2009-05-13 19:17
cyber37

vol  

 

je ne sais pas si je m'adresse au bon endroit.Jeudi dernier j'étais invi

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2009-05-07 23:53
nikoko33
 

Etant donné que je n'ai jamais parlé de mes problèmes de couple à d'autreperso

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2009-01-11 10:29
frederic931000
 

J'ai déjà pu consulter les deux premiers tomes sur les sciences criminelles dro

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2008-12-19 18:30
FlorianeC
 

Etudiant en maitrise de criminologie a l'universite d'Abidjan Cocody demande une

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2008-11-23 13:43
Doukrou Daly Evariste
 

Dans ce cas particulier je ne vois pas l'intérêt pour les enquêteurs de faire pr aujourd'hui elle a accuse son frere d'attouchemen

Messages1
2008-09-14 19:12
sandra mertz
 

Porte toi bien et demande lui de t'aider ou de te soutenir dans cette dure épre voila hier soir j'ai fait une fete sur Rennes avec

Messages1
2007-11-08 01:01
julien56
 

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2007-06-12 21:02
nanou_cdn
 

A monsieur le responsable en ma qualité de licencié de droit à l'université de

Messages0
2007-02-08 12:09
YEMBA NONGA MICHEL
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