
Marcus800:
Bonjour Marcus 800,
Je ne m’y connais pas beaucoup en droit mais je vais
essayer de te répondre comme je le peux. Et je suis sûr que certains participants à ce forum vont donner des réponses plus précises et mieux éclairés à votre question.
Bon, pour entrer dans le sujet, je crois qu’il y a deux grands type de contrat en tout : le contrat synallagmatique et le contrat unilatérale : leurs différence se caractérisent par leurs noms, en effet, synallagmatique signifie « bilatérale », ce qui signifie, pour simplifier, qu’il y a deux parties qui s’engagent réciproquement dans ce contrat (exemple : employeur – employé, le propriétaire d’une usine de fabrication de voiture ne pourrait pas faire tourner à lui tout seul l’usine, donc, il a besoin d’ouvriers, son engagement c’est de payer régulièrement le salaire des ouvriers ; l’engagement de ces derniers est de bien travailler pour faire tourner l’usine car ils ont besoin gagner de l’argent ).
Donc, si tu me suis bien, le tu comprendrais qu’il y a un autre contrat qui s’appellerait logiquement « contrat unilatéral » qui n’engagerait qu’une seule partie : c’est le cas de quelqu’un qui offre quelque chose à un autre (donation). L’engagement de ce dernier se limite alors à accepter ou refuser l’offre (ce qui m’étonnerait beaucoup !), dans le cas où il accepte il est évident qu’il devrait accepter les conditions y afférant.
Quant à la question des accords entre pays, j’entends toujours parler d’accord (contrat) bilatéral, ce qui veut dire que c’est une sorte de contrat bilatérale. Pour les contrat de vente, tant que l’acheteur paie suivant ce qui est définit dans le contrat, on peut dire qu’il est déjà propriétaire de la marchandise.
D’ailleurs c’est le même cas dans le contrat de travail, tant que l’employeur et l’employé respectent leurs engagement, rien ne pourra mettre fin au contrat. Pour le cas des employeurs que vous avez cité, je crois que cela sort du cadre légale du code de travail et, pour la dernière question je crois que les réponses se trouvent au début de cet article.
Voilà, je crois que ma contribution a apporter un peu de réponse à vos question.