Forum Notariat & Notaire: Général

Bonjour, mon conjoint vient d'acquerir une residence secondaire. Nous avons signé le compromis ensemble mais il est le seul emprunteur. Nous avons un petit garçon agé de 7 ans.J'ai moi même 2 autres enfants d'un premier mariage. Mon conjoint a 2 autres garçons de ses 2 premiers mariages. Peut il mettre la maison aux nom de mes enfants, ou du moins de celui que nous avons ensemble? Comment faire pour que s'il decède avant moi, je puisse avoir l'usufruit jusqu'à ma mort et que mes enfants bénéficient de la maison sans partager avec les enfants des premiers lit? Merci de votre réponse.

Réponse à nanny:
Quel est votre régime matrimonial ?

Réponse à nanny:
Saturnin a raison, il faut déjà connaitre votre régime matrimonial pour vous donner une réponse (marié avec un contrat de mariage ou sans?).

Pour la maison, en théorie, il est possible de la "mettre au nom" de vos fils (en droit ils seront considérés comme les propriétaires de la maison mais en indivision).
Dans la pratique, ce sera impossible, surtout si la maison est financée par un emprunt car la banque va vouloir garantir le prêt par une hypothèque sur la maison, or si c'est votre mari qui emprunte, et qu'il n'est pas propriétaire de la maison, il ne pourra pas consentir une hypothèque sur la maison (car en droit il ne sera pas propriétaire et je vois mal une banque consentir un prêt à un enfant de 7 ans...)=> aucune banque ne vous consentira le financement nécessaire à l'acquisition de cette maison.

Pour l'usufruit, il serait possible pour votre mari de donner la nue-propriété de la maison à 1 fils en se réservant l'usufruit et en ajoutant dans l'acte une clause de réversibilité d'usufruit sur la tête du conjoint survivant.

Voila des premiers éléments de réponse mais, soyons sérieux et honnêtes 5 minutes, pour des choix aussi importants, il vous faut d'urgence prendre rendez vous auprès de votre notaire qui sera le seul à même de vous fournir les véritables réponses à votre question (et une simple consultation pour demande de renseignement ne vous sera pas facturé)