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doute sur la notion consentement en droit pénal

cally ---.ppp.tiscali.fr 20-03-2008 20:43 bonjour à tous, j'ai un petit doute en raison de la correction qu'on a eu sur le consentement en droit pénal à l'iej de paris 2 dans la correction le IA c "le consentement de l'auteur de l'infraction à l'infraction" avec association de malfaiteur, complicité. de ce que j'en ai compris le délinquant doit consentir à commettre l'infraction, or pour moi ce n'est pas du tout clair car pour moi ca c'est l'intention, l'élément moral mais pas un consentement à l'infraction. qu'en pensez vous? pour vous, l'auteur doit il consentir à l'infraction, je trouve moi que c un peu trituré le sens des mots.... merci à tous, pour ceux qui veulent la correction, faites le moi savoir

Re: doute sur la notion consentement en droit pénal

Benouk ---.153.103-84.rev.g 20-03-2008 20:51 C'est ce qu'on appelle "le consentement participatif" ... C Xavier Pin qui a qualifié ainsi cette situation dans sa thèse sur le consentement.

Re: doute sur la notion consentement en droit pénal

bela24 ---.109.69-86.rev.ga 20-03-2008 21:32 Tu n'es pas la seule à te demander pourquoi ils mélangent l'intention et le consentement !!! Ca beau être dans la thèse de X. Pin apparemment, je trouve ça quand ^même un peu limite

Re: doute sur la notion consentement en droit pénal

cally ---.ppp.tiscali.fr 20-03-2008 21:52 merci. c gentil d'avoir répondu. je ne connaissais pas cette thèse. ce qui me gène tout de meme, c que si c la thèse d'un auteur, je ne sais pas si d'autres auteurs la partagent, l'énoncent... or, si c la thèse d'un seul auteur, je trouve ca aussi un peu limite d'en faire toute une partie en présentant ca comme si c'est le droit positif... je vais attendre de voir s'il y a d'autres avis dessus et sinon, j'essaierai d'aller voir un prof pour lui demander. car si on va par la, il y un livre de droit pénal (je ne sais plus lequel) dans lequel l'auteur énonce qu'il n'y a pas de viol entre époux... donc bon..... enfin voila... merci encore, ca m'éclaire un peu.

Re: doute sur la notion consentement en droit pénal

missmoi ---.w90-28.abo.wanad 20-03-2008 22:38 Oui c'est vrai que c'est un peu tiré par les cheveux, moi quand j'entends consentement et droit pénal, je pense à la victime. Donc je suis d'accord avec toi, tu peux en parler, mais je ne me risquerai pas à en faire une sous partie. Voila

Re: doute sur la notion consentement en droit pénal

bela24 ---.109.69-86.rev.ga 21-03-2008 09:51 A ma connaissance, il n'y a pas d'autres auteurs qui soutiennent cette vision d'un consentement de l'auteur à l'infraction. Et au cours de mon M2 de pénal, je n'ai jamais entendu parler de cette thèse. Elle m'a l'air d'être assez isolée.

Re: doute sur la notion consentement en droit pénal

Benouk ---.122.68-86.rev.ga 21-03-2008 12:19 Dans le cas de l'association de malfaiteurs, il y a bien un moment où les individus acceptent de participer à la préparation à la participation de l'acte .... Acceptation vaut consentement ! Mais il est vrai que la frontière avec l'intention est faible ! Est ce que je pourrais lire le corrigé ? Merci d'avance

Re: doute sur la notion consentement en droit pénal

dédécopine ---.fbx.proxad.net 21-03-2008 14:18 ouaip, moi aussi je trouve ça tangeant cette dissociation de l'intention et du consentement. Au demeurant, j'en avais parler dans mon devoir parce que je le trouvais trop court. Mais j'étais sure que c'était hors sujet. Une chose est sure, je ne l'aurais pas fait pour l'enm.

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