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 Programme de droit civil

Aud73
---.w86-194.abo.wana
07-04-2008 15:51


A la lecture du programme de droit civil, je m'nterroge sur la partie droit de propriété que je ne trouve pas trés claire.

On y parle de droit de propriété, copro et possession ?

Quid :

- des servitudes ?

- de l'emphithéose et du droit de superficie ?

- de l'indivision ?

- de la mitoyenneté ?

D'après vous ça fait partie aussi du programme ?

        
 

 Re: Programme de droit civil

pfpo
---.fbx.proxad.net
07-04-2008 16:00

oui, ce sont des questions spéciales afférentes aux notions générales inscrites dans le programme

        
 

 Re: Programme de droit civil

lalu
---.w217-128.abo.wan
07-04-2008 17:33

et qu'en est-il des libéralités?
le programme évoque seulement les successions ab intestat, est-ce que selon vous les libéralités font partie du programme et doivent donc être étudiées? et qu'en est-il aussi des sûretés?
Merci!!!

        
 

 Re: Programme de droit civil

winnette
---.151.81-79.rev.ga
07-04-2008 17:51


Messages: 36
Pays: france
Ville: paris
École: Paris II
Spécialisation: Droit pénal



Non, pour les successions, je crois que les libéralités sont hors programme. Néanmoins, si tu connais, ça ne t'empêche pas d'en parler à titre d'exemple dans un développement

Pour les sûretés, hors programme aussi! (et heureusement)

        
 

 Re: Programme de droit civil

zazounette
---.onecert.fr
07-04-2008 17:52

et oui, le programme n'est pas à jour...
pour ma part, je revois également ce qui n'est pas au programme car ça ne veut pas dire que ça ne tombera pas dessus ni qu'il ne faut pas en parler!! Mais je ne l'approfondis pas autant: savoir les définitions des différentes libéralités, des sûretés... ça peut servir!!

C'est comme les profs qui disent en droit pénal qu'il ne faut absolument pas mettre de procédure pénale dans la copie...

Si c'est logique de parler (un petit peu, tout petit peu) de procédure, de testament et de sûreté réelle, rien que pour les exemples, ce n'est pas sanctionné, au contraire! et ça peut faire la différence (vu qu'il y a que 90 postes cette année...)

bon courage à tous!

        
 

 Re: Programme de droit civil

zazounette
---.onecert.fr
07-04-2008 17:53

oui, d'accord avec toi winette!

Pas la peine de se prendre le choux avec les sûretés, surtout si t'en a jms fait!

        
 

 Re: Programme de droit civil

petit rouge
---.dsl.club-interne
07-04-2008 19:12


Messages: 18



Je crois que les libéralités font partie du programme au travers à la fois des successions et des régimes matrimoniaux... par contre les sûretés, on peut directement zapper la matière et c'est tant mieux!!!! ;)

        
 

 Re: Programme de droit civil

charlottemi
---.252.67-86.rev.ga
07-04-2008 20:57

Concernant le programme, qu'est ce que vous mettez dans l'intitulé "preuves et prescriptions"?

Bon courage pour l'ENORME programme (enfin un programme infini...)

        
  




 

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