Forum droit immobilier
Vente trés compliquer, demande aide et conseil |
Aurelien61
---.adsl.proxad.net
19-02-2008 11:35
|
Bonjour,
Laissez moi vous exposer les faits qui sont assez compliquer..
Ma grand-mére vivant chez mes parents déside de vendre sa maison a des amis.
Problèmes lors du décès de son mari, aucune procédure ne la nomme propriétaire des lieu... Ceux sont ses enfants.
Nouveaux problèmes: les gens habitent déjà dans la maison, et l'un de mes oncles décède, les héritiers sont donc ses enfants avec les liens sont tendu.
Ils refusent toute signature, bloquant ainsi la situation..
La notaire avait accepter le temps que la situation s'améliore que les acheteurs effectue des travaux vitaux ( c'est une vielle maison, l'eau et l'électricité étaient a refaire ) mais ceux si sont aller beaucoup plus loin malgré les lettres de notaires et vendeurs , ils ont refait 70% de la maison ( sans accord !!)
Pour couronner le tout les personne payaient par mandat la somme de 300€ a ma grand-mère, qui d'après la notaire était sa part légal. ( c'est la ou je doute... c'est vraiment pas clair )
Aujourd'hui :
-La femme de l'acheteur est décédé, celui-ci n'aura pas les moyen quoi qu'il arrive de payer la maison.
-La fille de l'acheteur a fait une lettre a la notaire comme quoi les travaux effectuer ( sans aucun accord ) serviront de versement ( les fameux 300 euros ) pendant 8 ans .
-Les enfant de mon oncle ne veulent signer aucun papier ( ils sont 6 ).
- L'homme vit dans la maison, ne paie rien et ce croit propriétaire.
La situations est compliquer...
-La maison peut t'elle etre vendu ou louer ( a quelqu'un d'autre) ?
-Si la personne part la sommes des 300€ verser a ma grand-mère lui devra t-elle etre rembourser ou sera t'elle prise comme un "loyer" ?
-Si la personne part, les travaux qu'il a fait sans accord, devront-il etre rembourser..?
-Si les enfants de mon oncle, refusent toujours de signer la situations peut-elle se débloquer ? ( avec lui ou un autre acheteur..)
Merci de m'éclairer car je souhaite que cette histoire ce termine car elle enjendre de nombreux conflit familiaux, et les enfants dde l'acheteur vont jusqu'a menacer ma mére et ma grand-mére...
Merci...
|
|
|
Re: Vente trés compliquer, demande aide et conseil |
|
|
|
Re: Vente trés compliquer, demande aide et conseil |
Aurelien61
---.adsl.proxad.net
19-02-2008 18:53
|
c'est tout a fait ça...
Mais la vente peut elle avoir lieu d'une façon ou d'une autre, sans l'accord de tout les héritiers..?
On m'a parler de la vente a la bougie... utilisé dans les situations difficiles..
|
|
|
Re: Vente trés compliquer, demande aide et conseil |
aspicot13
---.w217-128.abo.wan
21-02-2008 11:32
|
vente à la bougie = vente aux enchères...
celle-ci interviendra en principe en cas de non résolution du conflit à l'amiable, après décision de justice... tu as le temps de voir venir c'est assez long...
|
|
|
Re: Vente trés compliquer, demande aide et conseil |
Aurelien61
---.adsl.proxad.net
21-02-2008 17:08
|
Ok, merci je savait pas de quoi il s'agissait..
|
|
|
RÉGLEMENTS DU FORUM
-N'écrivez PAS de messages identiques/dupliqués sur les forums du Réseau Étudiant
( pour afficher de la publicité sur le Réseau Étudiant, cliquez ici )
-Écrivez vos messages dans les forums les plus appropriés possible
( Index des forums / Recherche de forums )
-Évitez d'écrire des messages qui sont hors sujet avec la discussion en cours,
débutez plutôt une nouvelle discussion
(en cliquant sur le bouton rouge "Écrire Nouveau Sujet" tout en haut à gauche)
|
|
NOUVEAU:
Dossier clerc de notaire
Un dossier avec de nouveaux forum pour les clercs de notaires a été créé:
• Dossier clerc de notaire
NOUVEAU:
BTS Notariat
À la demande de certains usagers, un forum BTS Notariat a été créé:
• BTS Notariat
Forum École de Droit
Des forums spécialisés pour plusieurs Écoles de droit ont été créé:
• Écoles de Droit en France
Vous pouvez aussi visiter les forums concernant les domaines de spécialisation en droit.
|
