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propriété intellectuelle / droit des images |
gwendal
---.w86-203.abo.wana
01-06-2006 11:47
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Je ne sais pas si le sujet du message correspond vraiment à mon message mais ça doit s'en approcher je pense...
Voilà, nous avons réalisé des prestations graphiques pour un client. Nous avions mis sur notre site vitrine ces prestations. Le client nous a appellé pour nous dire qu'il ne fallait pas les mettre, j'aimerais savoir de quel droit on dispose concernant ce probleme ? A t-on le droit de les montrer ou non ?
Quelques détails :
- Aucun contrat de signé entre les 2 sociétés.
- Sur les factures que nous avons émises, nous lui avons cédé les droits de diffusion et de reproduction uniquement.
- Les images présentes sur le site sont en outre petite et ne dévoilent aucun détail technique (chose sur laquelle le client à insister comme quoi la technique des pieces industrielles était confidentielle)
merci encore à tous pour ce forum...
J'espere que vous pourrez me répondre.
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