> Domaines d'études & Professions > Droit & Justice > Droit des affaires & d'entreprise

Forum droit de l'entreprise, forum droit des affaires: avocat, juriste, notaire, etc.

En vedette Orthophonie & Logopédie Kinésithérapie Gagner de l'argent Bourse d'étude Annonces Classées Clerc de notaire Demande d'inscription Correspondre Fac de droit Rapport de stage

|  Rechercher  |  Connexion

Vendre un livre sans ISBN ?

mathilde_paris ---.fbx.proxad.net 28-03-2008 19:20 Bonjour à tous, et merci d'avance à ceux qui voudraient bien m'éclairer un peu. Nous sommes un groupe d'étudiants en édition. Dans le cadre de notre formation, nous avons réalisé un livre. Suite aux demandes de nos proches qui souhaitaient nous l'acheter, nous en avons fait imprimer une soixantaine et les avons vendus (à nos proches donc, et à quelques moins proches qui sont venus à nous par le bouche à oreille). Nous rencontrons aujourd'hui quelques problèmes de justification vis à vis de nos professeurs. Nous ne sommes en effet pas une entreprise ni même une association. Nous avons effectué cela en tant que particuliers, sans ISBN et sans afficher de prix sur la couverture, ce qui pourrait nous semble-t-il s'apparenter à des rétributions plus qu'à des achats. Y a-t-il un cadre juridique pour cela ? Dans quelle mesure pouvons-nous vendre en tant que particuliers ? Je rappelle qu'il s'agit d'un tirage dérisoire et que nous ne faisons pas d'argent à proprement parler. Encore merci de vos éventuelles réponses.

réseau étudiant

reseauetudiant --.reseauetudiant.com 00-00-0000 00:00

> Domaines d'études & Professions > Droit & Justice > Droit des affaires & d'entreprise

dans le forum Droit des affaires & d'entreprise

Index du forum

Votre nom:  Votre e-mail: * Votre adresse email ne sera jamais divulguée, elle ne sert qu'à vous avertir si vous recevez une réponse.  Sujet: Être averti par email si quelqu'un répond à un message de cette discussion