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cours premiere annee droit

arthur
---.cust.tele2.fr
29-08-2005 12:29

Salut a tous
Je rentre en septembre en deuxieme annee de licence de droit a b x et je voudrais recuperer le scours de premiere annee voir une partie
Ca me depannerais a max

Re: cours premiere annee droit

marie-odile
---.w81-248.abo.wana
03-02-2006 03:55

Bonjour,

Je recherche cours de droit 1èere et 2ème année.

Pourriez vous m'aider.

Cordialement.

Marie-Odile

Re: cours premiere annee droit

malena
---.w81-49.abo.wanad
12-03-2006 16:37

kikou moi je suis en 1ère année à Bordeaux et je peux vous passer les cours cet été si vous an avez toujurs besoin!!

Re: cours premiere annee droit

ienien
---.fbx.proxad.net
23-07-2006 15:14

je serai égalment interessé par des cours de droit de première années j'entre en fac en septembre à besançon

merci

Re: cours premiere annee droit

g-unit
---.208.100-84.rev.g
10-08-2006 18:43

Slt à ts, moi aussi jserai intérressé par d cours de 1° année. J'voulai aussi savoir si vs conésé d sites exclusivement pr étudiants en droit (chat...). Merci d'avance.

Re: cours premiere annee droit

awichou
41.250.40.---
15-08-2006 14:49

coucou malena
jchui vraiment interessé de voir à quoi ressemblent ces cours on m'a tellement parlé de ces cours :s merci d'avance

Re: cours premiere annee droit

etoiledusud
84.4.191.---
29-08-2006 20:41

sommaire du cours de td privé ( 1er semestre) pour te donner un exemple

PARTIE 1 LE DROIT OBJECTIF
CHAP 1 Notion de droit
A) Définition de la règle de droit
a) droit et religion
b)droit et morale
c)droit et autres regles de comportement
d)droit et justice
e)droit et équité

Criteres de la regle de droit : la contrainte étatique
C) Le fondement

CHAP 2 Divisions du droit
A) Les différentes branches du droit
sous section 1 la division entre droit public et droit privé
§1 Origines de cette division
§2 Contenu de la distinction
A) droit privé
1)le droit civil
2)le droit commercial
3)le droit social
4) le droit de la securite sociale

droit public

Sous section 2 Droits mixtes
§1 droit pénal et procédure pénale
§2 Procédure civile
§3 droit international privé

sous section 3 droit communautaire

les ordres de juridiction
a) ordre judiciaire
§1 juridictions civiles
A) LES TGI
1) competences d'attributions du tgi ( tribunal de gde instance)
2) compétence territoriale du TGI

Juridictions d'exception
1) Tribunal d'instance
2) tribunal de proximité
3) tribunal de commerce
4) conseil de prud'hommes
5) tribunal paritaire des baux ruraux
6) les juridictions de la securité sociale
a) tribunal des affaires de la securite sociale
b) les juridictions du contentieux technique

C) La cour d'appel

§2 LES JURIDICTIONS PENALES
A) Juridiction d'instructuion
1) juridiction du 1er degre
a) le juge d'instruction
b)le juge des libertes et de la detention

2) la chambre d'instruction

LES JURICTIONS DE JUGEMENT
1) juridiction du 1er degre
a) les cours d'assise
b) les tribunaux correctionnels
c)les tribunaux de police
d) les juridictions de proximité

2) juridiction du 2eme degre
a) la chambre des appels correctionnels
b) cour d'assise d'appel

§3 le principe d'unité des juridictions civiles et pénales

§4 la cour de cassation
A) le rôle de la cour de cassation
1) rôle juridictionnel
2)rôle non juridictionnel
a)saisine pour avis en matiere civile
b) saisine pour avis en matiere pénale

Organisation et fonctionnement de la cour de cassation

sous section2 l'orde administratif
sous section3 le tribunal des conflits

CHAP 3 Sources du droit
Section 1 les sources majeures
sous section 1 sources écrites
§1 hierarchie entre les sources
A) sources supérieures à la loi
1) normes constitutionnelles
2) normes internationales
aà généralités
b) le droit communautaire
c) la CEDH

LA LOI
1) lois organiques
2) lois ordinaires
a)differentes sortes de loi
b) domaines de la loi
c)procedure d'élaboration de la loi

C) Les sources inferieures à la loi

§2 Respect de la hierarchie des normes
A) contrôle de constitutionnalité
1) normes soumises à ce contrôle
a) normes internationales
b) la loi

2) modalités du contrôle de constitutionnalité

Contrôle de conventionalité

Controle de légalité

sous section 2 LES SOURCES NON ECRITES
§1 La coutume
A) notion de coutume

rôle de la coutume

je m'arrete là

Re: cours premiere annee droit

awichou
---.adsl196-16.iam.n
29-08-2006 23:18

oulaaaa c bon je crois bien ke mon hesitation pour l'avenir s'est confirmé...je ne crois pas que je pourrais apprendre tout ça :blush:

merci en tous K...

Re: cours premiere annee droit

emiliegabrielle
194.199.37.---
12-10-2006 17:16

Bonjour malena,
pourrait on se voir? ou se parler par msn ce we?ou au tel? je suis etudiante comme toi en première année mais je ne connais personne,. es tu en serie 1? ou 2...mon adresse msn est elise.boutes at hotmail...ou mon adresse mail est emiliegabrielle at yahoo.fr
je voudrais etre mieux au courant sur ce qui se passe sur la fac,des cours car malheureusement je travaille,serais tu d'accord pour que l'on prenne contact toutes les deux,par avance, merci beaucoup,emilie

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